REACH
REACH concerne l'enregistrement, l'évaluation, l'autorisation et la restriction des substances chimiques, et est entré en vigueur le 1er juin 2007. L'objectif de REACH est d'améliorer la protection de la santé humaine et de l'environnement grâce à une identification meilleure et plus précoce de certaines substances chimiques. Il s'agit d'une législation de l'Union européenne, qui s'applique à tous les fournisseurs (à l'intérieur et à l'extérieur de l'Europe) qui veulent vendre, importer ou fabriquer des produits chimiques et/ou des produits contenant certaines substances chimiques dans l'Union européenne.
Oticon soutient l'objectif de REACH qui consiste à améliorer la réglementation de l'Union européenne des produits chimiques, y compris l'objectif de faire progresser la santé, la sécurité publiques et de protéger l'environnement.
Nous avons demandé à nos fournisseurs de composants ou de produits finis de nous fournir des informations sur les produits chimiques pertinents présents dans les produits qu'ils fournissent. Cela nous permet de fournir à nos clients et aux consommateurs des informations sur les substances dites extrêmement préoccupantes (SVHC) de la liste candidate SVHC du règlement REACH, comme l'exige l'article 33 de REACH.
Déclaration REACH de Oticon concernant les substances contenues dans les articles
La Cour européenne de justice a statué le 10 septembre 2015, sur la définition d'article du règlement REACH de l'UE, que chacun des articles, qui sont assemblés ou joints ensemble dans un produit complexe, restent des articles et sont couverts par les obligations pertinentes de notification et d'information lorsqu'ils contiennent une substance extrêmement préoccupante dans une concentration supérieure à 0,1% de leur masse.
Sur la base des enquêtes et des connaissances actuelles, ainsi que des informations de nos fournisseurs concernant l'article 33 de REACH, Oticon a identifié les SVHC listées ci-dessous de la version actuelle de la liste candidate dans des concentrations supérieures au niveau seuil de 0,1% p/p, qui peuvent être présentes dans les produits Oticon suivants:
| Type de produit |
Article |
Substance |
N° CAS |
|
Appareils auditifs
Haut-parleurs
Dispositifs de connectivité
Accessoires électroniques ou électriques
|
Alliages métalliques mécaniques* |
Plomb |
7439-92-1 |
| Élément en céramique, élément en verre*
|
Trioxyde de plomb et de titane |
12060-00-3 |
| Chargeur à induction |
Composant mécanique interne |
Composé aromatique bromé |
N/A |
| ITE |
Masque de soudure |
Mélamine |
108-78-1 |
*Liste des exemptions pour les équipements électriques et électroniques dans l'annexe III de la directive RoHS 2011/65/EU.
En outre, le DEHP, l'un des phtalates figurant dans la liste candidate SVHC, est couramment présent dans les câbles, les cordons d'alimentation, les joints en PVC, les tubes en PVC, etc. Comme les phtalates en général, cette substance a été éliminée progressivement de la production d'autres produits Oticon. Cependant, elle peut être présente à plus de 0,1% (p/p) dans certains articles produits dans le passé.